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Règlement Règlement (UE) 2023/1542

Règlement (UE) 2023/1542

Le Règlement (UE) 2023/1542 est une réglementation européenne visant à encadrer et harmoniser un aspect spécifique lié à la politique de l'Union européenne. Ce règlement s'inscrit dans une démarche d'amélioration et d'adaptation des règles européennes aux défis contemporains, avec des objectifs précis tels que l'optimisation des processus, la durabilité, ou la sécurité environnementale, selon le domaine concerné. Il a des implications directes pour les États membres ainsi que pour les acteurs économiques soumis à son champ d'application, imposant des obligations concrètes et des standards à respecter dans un calendrier défini.

Union européenne • 01/10/2023

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