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Réglementation · mot-clé

#maintenance

Les fiches qui portent ce mot-clé, les plus récentes d’abord.

  1. Norme En vigueur

    ASME B31.3 - Code for Pressure Piping, Process Piping

    L'ASME B31.3 est une norme internationale émise par l'American Society of Mechanical Engineers (ASME) qui régit la conception, la fabrication, l’inspection, les essais et la maintenance des tuyauteries utilisées dans...

    Réf.
    ASME B31.3 – Code for Pressure Piping, Process Piping
    Émetteur
    ASME (American Society of Mechanical Engineers)
    En vigueur
    01.01.2020
  2. Norme En vigueur

    NF PAC (Norme Française pour les Pompes à Chaleur)

    La norme NF PAC constitue un référentiel technique et de qualité essentiel pour les pompes à chaleur en France. Elle définit les exigences strictes en matière de performance énergétique, de sécurité, d’impact...

    Réf.
    NF PAC (norme AFNOR)
    Émetteur
    AFNOR
    En vigueur
    01.01.2019
  3. Réglementation En vigueur

    Arrêté du 25 juin 1980 modifié

    L'arrêté du 25 juin 1980, modifié à plusieurs reprises, établit le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Cette réglementation vise à...

    Réf.
    Arrêté du 25 juin 1980 modifié
    Émetteur
    Ministère de l'Intérieur, Ministère de la Transition écologique
    En vigueur
    25.06.1980
  4. Réglementation En vigueur

    PAC (Pompes à Chaleur) et systèmes de climatisation : Réglementation thermique et environnementale

    Cette réglementation encadre l'installation, l'utilisation et la performance énergétique des Pompes à Chaleur (PAC) et des systèmes de climatisation afin de réduire leur impact environnemental, favoriser la...

    Réf.
    Arrêté du 15 septembre 2020 relatif aux exigences de performance énergétique des pompes à chaleur...
    Émetteur
    Ministère de la Transition écologique
    En vigueur
    01.01.2021